BUTZBACH Étienne

19Oct07

 

Étienne BUTZBACH est Professeur associé à l’Institut d’études européennes, expert consultant auprès des institutions européennes; Il est maire de Belfort.

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Les grandes organisations internationales

(M1/M2/CE/VG/GC/CI/S1)

En collaboration avec Barah Mikaïl

Au cours du XXe siècle s’est construit au niveau mondial un système multilatéral marqué par la prolifération des organisations et la multiplication des concertations internationales. Le FMI (Fonds monétaire international) et la Banque mondiale sont en charge de l’organisation des régulations économiques dans un cadre dominé par le marché. Les impacts socialement destructeurs des politiques d’ajustement structurel prescrites par ces instances aux pays endettés dans les années 1980 ont nécessité une inflexion des discours avec le développement des thèses de la bonne «gouvernance», du renforcement des capacités et de la lutte contre la pauvreté. Mais les règles décidées par l’Organisation mondiale du commerce (OMC) confirment l’orientation libérale de la mondialisation. Dans le domaine de la régulation politique, le système des Nations unies, avec ses six principaux organes et la trentaine d’organisations apparentées, a tenté de faire prévaloir le droit face à l’expression brutale des rapports de forces internationaux. Mais l’intervention américaine en Irak, bafouant le fonctionnement des organisations internationales, remet en cause cet effort de soumission au droit des rapports entre États poursuivis depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale.

Le cours dressera un état des lieux du rôle joué par ces différentes instances internationales, à travers la description des principales d’entre elles et l’analyse de leurs fonctions : institutions financières internationales (FMI, Banque mondiale, OMC), ONU et organismes apparentés (UNESCO, FAO, OMS, OIT… ; PNUD, PNUE, UNICEF, HCR…). Seront également présentées l’OTAN, les principales organisations régionales(ASEAN, ALENA) et l’Organisation internationale de la Francophonie.

Bibliographie

Michel Aglietta et Serge Moatti, Le FMI : de l’ordre monétaire aux désordres financiers, Economica, Paris, 2000.

Jacques BARRAT, Claudia MOISEI, Géopolitique de la francophonie, un nouveau souffle ? La Documentation française, Paris, 2004.

Dario BattistellA, Théorie des Relations internationales, FNSP, Paris, 2003.

Alain Dejammet, Supplément au voyage en Onusie, Fayard, Paris, 2003.

Pierre Jacquet, Jean Pisani-Ferry, Laurence Tubiana, Gouvernance mondiale, Conseil d’analyse économique, La Documentation française, Paris, 2002.

Inge Kaul, Isabelle GrunberG, Marc STERN, Les Biens publics mondiaux. La coopération internationale au XXIe siècle, Economica, Paris, 2002.

Pierre Gerbet, Marie-Renée Mouton, Victor-Yves Ghébali, Le Rêve d’un ordre mondial de la SDN à l’ONU, éd. Imprimerie nationale, Paris, 1996.

Sami NAÏR, L’Empire face à la diversité, Hachette Littératures,Paris, 2003.

Michel Rainelli, L’Organisation mondiale du commerce, La Découverte, Paris, 2002.

Joseph Stiglitz, La Grande Désillusion, Fayard, Paris, 2002.

Étude de cas. Les institutions internationales multilatérales

(M1/M2/CE/VG/GC/S1)

Préalable : Les grandes organisations internationales

Cet atelier approfondira l’approche des organisations internationales par des études de cas préparées par les étudiants, autour de thèmes liés à l’actualité, impliquant ces institutions et posant de façon concrète les problèmes de gouvernance mondiale : opérations de l’ONU en Afrique et au Moyen-Orient, lutte contre la pauvreté, politiques d’ajustement structurel, gestion de la dette et PMA, réchauffement climatique, lutte contre le Sida, mise en œuvre de l’ADPIC et del’AGCS, TPI…

L’évolution des systèmes politico-administratifs locaux en Europe : décentralisation, convergences et diversité*

(M1/VG/CE/S1/conseillé pour la préparation des concours).

Ce cours présentera un panorama de la variété des systèmes politico-administratifs décentralisés en Europe à travers une approche comparée juridique, politique, organisationnelle et financière. Seront analysées les bases légales de cette organisation, la répartition des compétences, les modalités de désignation et d’organisation des pouvoirs locaux, la structure des finances locales – ressources, budgets –, les modalités d’intervention des collectivités, le statut et le rôle des personnels. Ainsi que l’articulation entre les différents niveaux décentralisés et déconcentrés.

Sera également évalué l’impact de la construction européenne dans l’organisation des collectivités territoriales (marchés publics, normes et règlements, politique régionale, constitution de réseaux…).

Bibliographie

Maryvonne BONNARD, «Les Collectivités locales en France», Les Notices de la Documentation française, Paris, 2004.

Danielle Charles LE BIHAN, Les Instruments juridiques de l’aménagement du territoire de l’Union européenne, Presses universitaires de Rennes, 2004

Alain DELCAMP et John LOUGHLIN, La Décentralisation dans les États de l’UE, La Documentation française, Paris, 2003.

Jean-Philippe FONS , Jean-Louis MEYER, La Flexibilité dans les fonctions publiques en Angleterre, en Allemagne et en France, La Documentation française, Paris, 2005.

Sophie JACQUOT, Cornelia WOLL, Les Usages de l’Europe, Acteurs et transformations européennes, L’Harmattan, Paris, 2004.

Jean Claude NEMÉRY(dir.), Quelle administration territoriale pour le XXIe siècle en France dans l’Union européenne, L’Harmattan, Paris, 2001

Institutions européennes : mode d’emploi*

(M1/M2/CE/GC/S1)/conseillé pour la préparation des concours).

Fonds structurels, Fonds social européen, programmes communautaires… la Commission européenne multiplie les opportunités de financement pour les acteurs les plus divers. Conseil, Commission, comités, Parlement…Directives, règlements, recommandations, communications, comment ces politiques communautaires sont elles élaborées ? groupes de pression, représentations des opérateurs décentralisés, bureaux d’assistance technique…sur quelles structures s’appuyer ? Comment rendre éligibles des projets à ces différents fonds européens ? Commissaires, administration communautaire, agences d’exécution, représentations permanentes, à quels interlocuteurs s’adresser ? Comment identifier précisément ces sources de financement, repérer les lignes budgétaires, répondre aux appels d’offre ? Quelles procédures utiliser pour faire aboutir les demandes ?

Ce module apportera les connaissances permettant de mieux utiliser les procédures, de préparer le montage de dossiers, de répondre aux appels d’offre communautaires, en intégrant les notions de calendrier, d’échéancier, de cycles de projet, en facilitant l’identification des interlocuteurs pertinents et en sachant mobiliser l’information efficace.(Ces connaissances seront mises en pratique dans l’atelier financements européens : mode d’emploi au second semestre).

Bibliographie

Renaud DEHOUSSE (dir.) L’Europe sans Bruxelles ? une analyse de la méthode ouverte de coordination, L’Harmattan, Paris, 2004.

Louis Dubois, «L’Union européenne», Les Notices de la Documentation française, Paris, 2004.

Marc Lechantre, David Schajer, Le Budget de l’Union européenne, La Documentation française, Paris, 2004.

Christian LEQUESNE, Yves SUREL, L’Intégration européenne, entre émergence institutionnelle et recomposition de l’Etat, ed. Sciences Po, Paris, 2004.

Paul MAGNETTE, Le Régime politique de l’Union européenne, Presses de Science Po. ,Paris, 2003.

Paul MAGNETTE (dir), La Grande Europe, Editions de l’Université de Bruxelles, 2004.

Andy SMITH, «Le Gouvernement de l’Union européenne, une sociologie politique», LGDJ, 2004.

Financements européens : mode d’emploi*

(M1/M2/VG/CE/p et r/S2)

Seront analysés les différents programmes européens, notamment les Fonds structurels (FEDER, FSE, EQUAL, Interreg, Urban II, Leader…), le Fonds européen de développement (FED), le Fonds européen pour la Jeunesse, les programmes MEDA, PHARE, TACIS, CARDS, TEMPUS III, LEONARDO, SOCRATES II, SMAP, SAPARD, EUREKA ; les Programmes cadres de recherche et de développement technologique (PCRDT) l’initiative européenne des droits de l’homme, les programmes dans les domaines de la culture, de l’environnement ou en faveur des PME..

Cet atelier s’inscrit dans le prolongement du cours «Institutions européennes : mode d’emploi» (qu’il est expressément conseillé de suivre au premier semestre). Dans chacun des cas étudiés seront identifiées les sources de financement, les procédures, les ressources institutionnelles à mobiliser pour répondre aux appels d’offre et garantir l’éligibilité d’un projet. Chaque étudiant devra élaborer un dossier analysant un projet retenu dans le cadre d’un de ces programmes et lui permettant d’utiliser un tel cofinancement pour son propre projet.

Bibliographie

«Budget 2006», JOCE .

Commission européenne, Infoguide pour les projets de cofinancement avec les ONG et la coopération décentralisée, Office Europaid, 2002.

Commission européenne, Guide pratique des procédures contractuelles.

Marc CHALLEAT, Les Fonds structurels européens, La Documentation française, Paris, 2003.

Amélie LEFÈVRE, Union européenne : mode d’emploi, Études des missions économiques, Cellule entreprise et coopération de la Représentation permanente, janvier 2003.

Politiques publiques locales en Europe : stratégies d’intervention et capacités d’initiative*

(M1/M2/VG/CE/GC/S1). Conseillé pour la préparation des concours

Vingt ans après les premières lois de décentralisation en France et dans le contexte des débats actuels sur l’approfondissement de ce mouvement en Europe, les politiques publiques locales prennent de plus en plus d’importance, dans les domaines les plus divers. Ces évolutions s’accompagnent d’un renouveau de l’approche de la démocratie de proximité et d’une accentuation de la déconcentration des services de l’État. L’émergence de nouveaux cadres d’action au plan local (sociétés d’économies mixtes, agglomérations, pays) et la relance de la contractualisation (contrats d’agglomérations, chartes de pays, chartes de coopération intercommunale…) posent le problème de la redéfinition des politiques publiques locales et de leur conduite, dans un contexte européen et international).

Le cours étudiera, dans une mise en perspective comparatiste européenne et à partir d’exemples concrets (développement local, urbanisme et politique de l’habitat, politiques d’animation…), la façon dont les acteurs locaux définissent de véritables stratégies d’intervention pour la réalisation de ces politiques (identification des besoins, mise sur agenda, mobilisation des ressources, partenariat, implication de la population, modalités d’exécution, évaluation des politiques publiques).

Bibliographie

Richard Balme, Alain Faure, Albert MabileaU, Les Nouvelles Politiques locales, Presses de Science Po, Paris, 1999.

Gérard BAUDIN, Philippe GENESTIER (dir), Banlieues à problèmes, la construction d’un problème social et d’un thème d’action publique, La Documentation française, Paris, 2002.

Jean-René Betrand et Jacques Chevalier, Logement et Habitat dans les villes européennes, L’Harmattan, Paris, 1996.

DATAR, La Politique culturelle des agglomérations, La Documentation française, Paris, 2001.

Bernard DOLEZ, Didier PARIS, Métropoles en construction, Territoires, politiques et processus, l’Harmattan, Paris, 2004.

Jacques Donzelot, Faire société. La politique de la ville aux États-Unis et en France, Seuil,Paris, 2003.

Jean Pierre GAUDIN, L’Action publique Sociologie et Politique, Presses de Science Po et Dalloz, Paris, 2004.

Bernard JOUVE, Philip BOOTH (dir.), Démocraties métropolitaines, Presses universitaire du Québec, 2004.

Pierre LASCOUMES, Patrick LE GALÈS, Gouverner par les instruments, Sciences Po, 2004

Gilles NOVARINA, Plan et Projet, l’urbanisme en France et en Italie, ed Economica,Paris, 2003.

Muriel ROSEMBERG, Le Marketing urbain en question, Anthropos, Paris, 2000.

Étude de cas. Les politiques régionales en Europe*

Module socrates : Géopolitique régionale et développement territorial dans l’Union européenne.

(M2/VGr/CE/p et r/S2)

Étude de cas sur la régionalisation en Europe (contexte, dispositifs et acteurs) et les politiques de l’Union européenne (Comité des régions, fonds de cohésion, fonds structurels).

Bibliographie

Jean BOUINOT et Bernard BERMILS, La Gestion stratégique des villes, Armand Colin, Paris, 1995.

Jean-Claude BOYER (dir.), Géopolitique régionale et développement territorial dans l’Union européenne, Le Fil d’Ariane, IEE, Saint-Denis, 2000.

Jean-Claude BOYER, Les Capitales européennes, La Documentation photographique, n° 8020, La Documentation française, Paris, avril 2001.

Alain DELCAMP (dir.), Les Collectivités décentralisées de l’Union européenne, La Documentation française, Paris, 1995.

Jean LABASSE, L’Europe des régions, Flammarion, Paris, 1991.

–– Quelles régions pour l’Europe?, Flammarion, Paris, 1994.

Michel SAVY et Pierre VELTZ (dir.), Economie globale et réinvention du local, L’Aube/Datar, la Tour d’Aigues/Paris, 1995.

Jean VERGES (dir.), L’Union européenne et les collectivités territoriales, Economica, Paris, 1997.

Études de cas et montages de projets. Villes et projets européens

(M2/VG/S12)

Atelier de montage de projet concernant l’implication des collectivités territoriales dans des opérations intereuropéennes (programmes européens, réseaux, coopération décentralisée).

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